Mentions Légales

Hypno 7 – Thierry Gagner

Siège social :
2 Place François Pompon
37190 AZAY LE RIDEAU
06 59 67 70 52
cabinet@hypno7.fr

RCS Tours : 888 599 420 00013
Code APE : 9609Z

Hébergement

L’hébergement du site www.hypno7.fr est assuré par Beecomy – Agence Web Versailles, marque du groupe PLLT, inscrite au RCS PARIS sous le numéro 883 425 167, dont le siège social est situé au 15 rue des Halles, 75001 Paris, France. Tél : 01 47 50 21 05

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site https://www.hypno7.fr/ est la propriété de Thierry GAGNER

Droit d’auteur – Copyright © – droit des marques

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de THIERRY GAGNER et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de THIERRY GAGNER

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.